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Brevet européen · EP2138580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138580
Numéro de demande
EP08740493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2008
Publié
30 déc. 2009
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 35/76 (2006.01)
A61K 38/46 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007112178 20.04.2007
JP 2007138889 25.05.2007
JP 2007268310 15.10.2007
JP 2008025248 05.02.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/057414 16.04.2008
Publication PCT
WO2008/133137 06.11.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

CHONO, Hideto

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

MATSUMOTO, Kazuya

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

MATSUMURA, Hajime

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

MINENO, Junichi

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

KATO, Ikunoshin

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.