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Brevet européen · EP2138618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2138618
Numéro de demande
EP09162195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2009
Publié
30 déc. 2009
Délivré
14 déc. 2011
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 18/00 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
Priorité
DE 102008030605 27.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

Reutter, Tilman

4201, Eidenberg, AT

Plump, Andreas

4020, Linz, AT

Mayer, Andreas

91054, Erlangen, DE

Bu, Daniel

4052, Ansfelden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.