ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB

Brevet européen · EP2139361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2139361
Numéro de demande
EP07856603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2007
Publié
6 janv. 2010
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
DE 202007004337 U 21.03.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/010855 12.12.2007
Publication PCT
WO2008/113401 25.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Johannes

32278 Kirchlengern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.