MÖBEL
Brevet européen · EP2139362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2139362
- Numéro de demande
- EP07856609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2007
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007004338 U 21.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/010861 12.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/113402 25.09.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Johannes
32278 Kirchlengern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.