INSTALLATIONSSYSTEME FÜR EIN WIRBELSÄULEN-FIXATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2139410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2139410
- Numéro de demande
- EP08730530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 743481 02.05.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/054740 22.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/137197 13.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Inventeur
VONWILLER, Stephan
8404 Winterthur
RICE, Mark, Darst, W.
Minneapolis, MN 55417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.