NASALE ABGABEVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2139548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2139548
Numéro de demande
EP07848414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
6 janv. 2010
Délivré
21 mars 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0623732 28.11.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004571 28.11.2007
Publication PCT
WO2008/065403 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Inventeur

DJUPESLAND, Per Gisle

0772 Oslo, NO

SHELDRAKE, Colin, David

Wiltshire SN3 4TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.