SCHNELLLÖSENOCKENMECHANISMUS

Brevet européen · EP2139702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2139702
Numéro de demande
EP08742564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
26 juin 2013
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/02 (2006.01)
B62K 19/36 (2006.01)
//B60B 27/02 (2006.01)
Priorité
US 732984 05.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/004412 04.04.2008
Publication PCT
WO2008/124069 16.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

WINEFORDNER, Carl

Laguna Beach, CA 92651, US

HERMANSEN, Frank

Laguna Beach, CA 92651, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.