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Brevet européen · EP2139764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2139764
- Numéro de demande
- EP08733781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 29 avr. 2015
- Motif
- Désignation de la Suisse retirée
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 631072007 17.04.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000153 04.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/124956 23.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
- 29 avr. 2015
Rectifié
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.