CARBURE DE BORE ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP2139811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2139811
Numéro de demande
EP08787929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
22 juin 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 31/36 (2006.01)
C09K 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 0702637 11.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000494 09.04.2008
Publication PCT
WO2008/139067 20.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Inventeur

LE GODEC, Yann

F-75013 Paris, FR

MEZOUAR, Mohamed

F-38000 Grenoble, FR

ANDRAULT, Denis

F-63000 Clermont-ferrand, FR

SOLOZHENKO, Vladimir

F-92110 Clichy, FR

KURAKEVYCH, Oleksandr

91170 Viry-Châtillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.