CARBURE DE BORE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Brevet européen · EP2139811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2139811
- Numéro de demande
- EP08787929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 31/36 (2006.01)C09K 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0702637 11.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/000494 09.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/139067 20.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
LE GODEC, Yann
F-75013 Paris, FR
MEZOUAR, Mohamed
F-38000 Grenoble, FR
ANDRAULT, Denis
F-63000 Clermont-ferrand, FR
SOLOZHENKO, Vladimir
F-92110 Clichy, FR
KURAKEVYCH, Oleksandr
91170 Viry-Châtillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.