PERIMETERSICHERHEITSBARRIEREN

Brevet européen · EP2140068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140068
Numéro de demande
EP08718834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/06 (2006.01)
Priorité
GB 0705267 20.03.2007
GB 0714522 26.07.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000997 20.03.2008
Publication PCT
WO2008/114027 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Hill & Smith Limited

Spring Vale Business & Ind. Park, Bilston Wolverhampton, WV14 0QL, GB

Inventeur

TITMUS, Michael, Thomas

West Midlands DY5 2BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.