FERTIGBAU-TEIL
Brevet européen · EP2140077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140077
- Numéro de demande
- EP08700878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04C 2/04 (2006.01)E04C 2/06 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)E04C 5/06 (2006.01)E04C 5/07 (2006.01)B28B 23/02 (2006.01)E04B 2/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007014366 26.03.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/000104 22.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/116434 02.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.12.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
Maier, Gerhard
83301 Traunreut, DE
Kastner, Erich
83334 Inzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.