BEGRENZUNGSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2140090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140090
- Numéro de demande
- EP08718811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 15/30 (2006.01)E05D 15/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 0705314 20.03.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/000974 19.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/114014 25.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Gloucestershire GL51 7RE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.