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Brevet européen · EP2140173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140173
Numéro de demande
EP08735217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
14 déc. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Priorité
DE 102007020415 27.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002937 14.04.2008
Publication PCT
WO2008/135137 13.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

Wittenstein AG

Walter-Wittenstein-Strasse 1, 97999 Igersheim, DE

Inventeur

WILHELM, Thomas

97993 Creglingen, DE

SCHMIDT, Michael

97232 Giebelstadt, DE

BAYER, Thomas

97999 Igersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.