STELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2140220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140220
Numéro de demande
EP08749080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
15 sept. 2010
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 19/59 (2006.01)
F41A 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007019310 24.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/003281 23.04.2008
Publication PCT
WO2008/128773 30.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Inventeur

BECKMANN, Rudi

78733 Rötenberg, DE

FISCHBACH, Wilhelm

78652 Deisslingen, DE

ABERL, Johannes

85452 Eichenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.