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Brevet européen · EP2140249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140249
Numéro de demande
EP08736285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
14 sept. 2011
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/77 (2006.01)
G01K 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0707303 17.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/054610 16.04.2008
Publication PCT
WO2008/125686 23.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

CAUCHETEUR, Christophe

B-7000 Mons, BE

MEGRET, Patrice

B-7000 Mons, BE

DEBLIQUY, Marc

B-7000 Mons, BE

LAHEM, Driss

B-7000 Mons, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.