SCHICHTZUSAMMENSETZUNG EINES ELEKTORBENETZUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP2140299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140299
- Numéro de demande
- EP08749014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007018959 21.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003176 21.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/128738 30.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
BARTELS, Frank
45527 Hattingen, DE
BITMAN, Andriy
44309 Dortmund, DE
JEROSCH, Dieter
65812 Bad Soden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.