BRILLENGESTELL
Brevet européen · EP2140302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140302
- Numéro de demande
- EP08749029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02C 5/00 (2006.01)G02C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007005735 U 20.04.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003193 21.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/128747 30.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- IC! Berlin Brillen GmbH, Saarbrücker Str. 37, 10405 Berlin, Allemagne → ic! berlin GmbH, Wolfener Straße 32 F, 12681 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Inventeur
LE DUY, Daniell
13357 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.