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Brevet européen · EP2140313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140313
Numéro de demande
EP08736161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
30 juin 2010
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
Priorité
CH 592072007 11.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/054453 11.04.2008
Publication PCT
WO2008/125641 23.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2010

  3. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.