ELEKTRISCHER VERBINDER MIT EINER MATTENDICHTUNG

Brevet européen · EP2140522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2140522
Numéro de demande
EP07735569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2007
Publié
6 janv. 2010
Délivré
8 déc. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2007/051436 20.03.2007
Publication PCT
WO2008/114100 25.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

CHAZOTTES, Frédéric

F-28230 Epernon, FR

CAMPFORT, Christian

F-28300 Fresnay Le Gilmert, FR

LEGUAY, Thierry

F-28130 Maintenon, FR

AESCHBACHER, Michel

F-28300 Saint-prest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.