Zinkenförderer
Brevet européen · EP2140753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140753
- Numéro de demande
- EP08011958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 90/02 (2006.01)A01D 90/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Swinkels, J.J.A.
5671 EA Nuenen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.