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Brevet européen · EP2140820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140820
- Numéro de demande
- EP08740874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2008
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/3211 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)A61F 9/013 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007119126 27.04.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/058073 25.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/136410 13.11.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Akio
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
FUKUDA, Masatoshi
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
SAITO, Masahiko
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.