Outil à tête de frappe interchangeable
Brevet européen · EP2140990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2140990
- Numéro de demande
- EP09354030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2009
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 8 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B27L 7/06 (2006.01)A01G 23/099 (2006.01)B25D 1/02 (2006.01)B26B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0803800 04.07.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 21.06.2019
3 entrées antérieures
- 1 mai 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fiskars Brands France, 2 rue Vitruve, Z de la Prairie, 91140 Villebon sur Yvette, France → Fiskars France SAS, ZAC des Hauts de Wissous, 3, avenue Jeanne Garnerin, 91320 Wissous, France
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 1 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
38580 La Chapelle du Bard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.