Rollendruckmaschine

Brevet européen · EP2141021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141021
Numéro de demande
EP09163573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
10 août 2016
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 33/12 (2006.01)
B41F 13/004 (2006.01)
B65H 26/02 (2006.01)
B65H 45/12 (2006.01)
Priorité
DE 102008029966 26.06.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

Posselt, Raimond

08468, Reichenbach, DE

Töpfer, Klaus

07919, Mühltroff, DE

Schädlich, Ralf Dr.

08529, Plauen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.