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Brevet européen · EP2141023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141023
Numéro de demande
EP08712036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
9 déc. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/42 (2006.01)
B41J 11/46 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2007079858 26.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/053414 27.02.2008
Publication PCT
WO2008/117617 02.10.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.

Citizen Holdings Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Inventeur

SAKURAI, Hiroshi

Nishitokyo-shi Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.