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Brevet européen · EP2141050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141050
Numéro de demande
EP08752067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
4 avr. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/18 (2006.01)
Priorité
JP 2007115086 25.04.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/057978 24.04.2008
Publication PCT
WO2008/133308 06.11.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

INOAC CORPORATION

Inoac Corporation

13-4, Meieki-minami 2-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-8691, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

SUZUKI, Hiroaki

Aichi-ken 446-8504, JP

TOYOGUCHI, Yasuhiro

Aichi-ken 446-8504, JP

MITSUYAMA, Soshi

Aichi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.