Wärmedämmsystem

Brevet européen · EP2141070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141070
Numéro de demande
EP09162364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
21 sept. 2011
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/58 (2006.01)
B64C 1/40 (2006.01)
Priorité
US 138550 13.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

Suite 1217, 1105 North Market Street, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

Rembert, Michael B.

Woodville Alabama 35776, US

Kiskiras, Charles John

Colorado Springs Colorado 80919, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.