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Brevet européen · EP2141071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141071
Numéro de demande
EP09466008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
25 avr. 2012
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
B65B 13/32 (2006.01)
B65B 27/10 (2006.01)
Priorité
CZ 200820093 U 30.06.2008
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  3. 7 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.06.2012

  4. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

ZEBR s.r.o.

Milovice c.p. 178, 691 88 Milovice, CZ

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

Zelinka, Frantisek

691 88 Milovice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.