Schraubdeckel
Brevet européen · EP2141083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2141083
- Numéro de demande
- EP09007519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2009
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65D 39/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008031736 04.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 15 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.