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Brevet européen · EP2141303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2141303
- Numéro de demande
- EP09163716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2009
- Publié
- 6 janv. 2010
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/00 (2006.01)E04D 3/35 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)E04C 2/296 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008030944 02.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
Gorazd, Sebenik
9586 Fürnitz, AT
Jure, Smolej
9586 Fürnitz, AT
Miha, Kese
9586 Fürnitz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.