Dämpfungsventil

Brevet européen · EP2141382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141382
Numéro de demande
EP08159500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
6 janv. 2010
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/348 (2006.01)
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

de Kock, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.