Robinet mitigeur thermostatique

Brevet européen · EP2141394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141394
Numéro de demande
EP09290539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/048 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
FR 0803823 04.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

Delabie

18, rue du Maréchal Foch, 80534 Friville, FR

Inventeur

Normand, Marcel

80820 Arrest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.