Dispositif de commande d'une pompe de relevage de condensats

Brevet européen · EP2141721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141721
Numéro de demande
EP09164606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
6 janv. 2010
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 35/18 (2006.01)
Priorité
FR 0854562 04.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 20 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2012

  3. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Sauermann Industrie S.A.

Parc d'Activité de l'Orée de Chevry Route de Ferolles, 77173 Chevry Cossigny, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Chauvin, Antoine

94410, Saint Maurice, FR

Badia, Olivier

77190, Dammarie-Les-Lys, FR

Mesrouze, Michel

94500 Champigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.