FUTTERPFANNE FÜR GEFLÜGEL

Brevet européen · EP2141983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2141983
Numéro de demande
EP08741660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 39/012 (2006.01)
A01K 39/014 (2006.01)
Priorité
NL 1033733 23.04.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/050239 23.04.2008
Publication PCT
WO2008/130238 30.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

Van de Ven Beheer B.V.

Meerheide 5, 5521 DZ Eersel, NL

Inventeur

VAN DE VEN, Cornelius, Antonius, Wilhelmus

NL-5521 NB Eersel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.