VERSTELLBARER STUHL

Brevet européen · EP2142048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142048
Numéro de demande
EP08737140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
24 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/14 (2006.01)
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 1/024 (2006.01)
A47C 1/034 (2006.01)
A47C 1/035 (2006.01)
Priorité
GB 0708053 26.04.2007
GB 0803049 20.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2008/001504 28.04.2008
Publication PCT
WO2008/132481 06.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

ROBERTSON, Dale

Cheltenham, Gloucestershire GL50 4LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.