VERSTELLBARER STUHL
Brevet européen · EP2142048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2142048
- Numéro de demande
- EP08737140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/14 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 1/024 (2006.01)A47C 1/034 (2006.01)A47C 1/035 (2006.01)
- Priorité
- GB 0708053 26.04.2007GB 0803049 20.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001504 28.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/132481 06.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
ROBERTSON, Dale
Cheltenham, Gloucestershire GL50 4LN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.