CHIRURGISCHE VORLAGEN

Brevet européen · EP2142109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142109
Numéro de demande
EP08718825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
24 avr. 2013
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 0705613 23.03.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000988 20.03.2008
Publication PCT
WO2008/117028 02.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 6 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2023

  3. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    University Of Leeds, Leeds, West Yorkshire LS2 9JT, Royaume-Uni → Xiros Limited, Springfield House, Whitehouse Lane, Leeds LS19 7UE, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 11 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 11.07.2013

  5. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Inventeur

WHITE, Derrick

Leeds LS2 9LU, GB

SEEDHOM, Bahaa

Leeds LS2 9LU, GB

CHELULE, Kenneth Langat

Leatherhead Surrey KT22 7BA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.