SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOCIE A UN DISPOSITIF D'EMISSION-RECEPTION SANS FIL

Brevet européen · EP2142248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142248
Numéro de demande
EP08788128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
13 oct. 2010
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/08 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61F 2/68 (2006.01)
G06F 1/32 (2006.01)
G06F 13/24 (2006.01)
G06F 15/163 (2006.01)
A61F 2/70 (2006.01)
A61F 9/08 (2006.01)
Priorité
FR 0754295 05.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050605 04.04.2008
Publication PCT
WO2008/139099 20.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 13 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.01.2011

  3. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Inventeur

COLIN, Bruno

F-34400 Saint Series, FR

PAYAN, Yohan

F-38580 Allevard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.