SYSTEME DE PROTHESE BUCCALE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION ASSOCIE A UN DISPOSITIF D'EMISSION-RECEPTION SANS FIL
Brevet européen · EP2142248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2142248
- Numéro de demande
- EP08788128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/08 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)G06F 1/32 (2006.01)G06F 13/24 (2006.01)G06F 15/163 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)A61F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0754295 05.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050605 04.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/139099 20.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 13 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 13.01.2011
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Inventeur
COLIN, Bruno
F-34400 Saint Series, FR
PAYAN, Yohan
F-38580 Allevard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.