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Brevet européen · EP2142320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142320
Numéro de demande
EP08733815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
8 févr. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 22/04 (2006.01)
B21D 28/10 (2006.01)
Priorité
CH 7502007 09.05.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000189 25.04.2008
Publication PCT
WO2008/138152 20.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.