RECIPIENT POUR VIN OU BOISSON SIMILAIRE

Brevet européen · EP2142366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142366
Numéro de demande
EP07849260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2007
Publié
13 janv. 2010
Délivré
26 janv. 2011
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/02 (2006.01)
B32B 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 07106589 20.04.2007
Demande PCT
PCT/IB2007/054795 27.11.2007
Publication PCT
WO2008/129369 30.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 19 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  4. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

AISAPACK Holding AG

Aisapack Holding SA

Rue de la Praise 31, 1896 Vouvry

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

THOMASSET, Jacques

CH-1896 Vouvry

MATHIEU, Stéphane

CH-1896 Vouvry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.