VERNETZBARE IMIDPOLYESTERBESCHICHTUNG

Brevet européen · EP2142367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142367
Numéro de demande
EP08746539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
26 juin 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/08 (2006.01)
B05D 3/12 (2006.01)
C08G 63/48 (2006.01)
B05D 7/00 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C09D 175/06 (2006.01)
B05D 7/14 (2006.01)
C08G 18/46 (2006.01)
Priorité
US 914448 P 27.04.2007
Demande PCT
PCT/US2008/061137 22.04.2008
Publication PCT
WO2008/134308 06.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

HAYES, Gregory, B.

Bowling Green, KY 42101, US

MELNYK, Thomas, J.

Greenfield, MN 55357, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.