STRUCTURE CELLULAIRE COMPOSÉE D'UNE OU DE PLUSIEURS COUCHES DE CELLULES DESTINÉES À CAPTER L'ÉNERGIE

Brevet européen · EP2142424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142424
Numéro de demande
EP07821661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2007
Publié
13 janv. 2010
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/44 (2006.01)
F03D 9/00 (2016.01)
H01L 31/04 (2006.01)
B63B 3/08 (2006.01)
B63B 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 567072007 05.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/061297 22.10.2007
Publication PCT
WO2008/125154 23.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 28 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.04.2016

  3. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Vauban Technologies SARL

Rue des Poudrières 1, 2006 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SANDOZ, Alain

CH-2006 Neuchâtel

HAENNI, Nicolas

CH-1292 Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.