COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL

Brevet européen · EP2142614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142614
Numéro de demande
EP08735838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 153/02 (2006.01)
C09J 109/00 (2006.01)
C09J 111/00 (2006.01)
C09J 123/20 (2006.01)
C09J 123/28 (2006.01)
C09J 133/12 (2006.01)
C09J 5/00 (2006.01)
C08F 290/04 (2006.01)
Priorité
FR 0702485 05.04.2007
FR 0705492 26.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/054097 04.04.2008
Publication PCT
WO2008/125521 23.10.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Jacret

17 route Nationale, 95500 Le Thillay, FR

Inventeur

CURET, Arnaud

F-60300 Fontaine Chaalis, FR

DAVID, Régis

F-92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.