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Brevet européen · EP2142707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2142707
- Numéro de demande
- EP08749394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)E01C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07107972 10.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003700 08.05.2008
- Publication PCT
- WO2008/138542 20.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.01.2015
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.