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Brevet européen · EP2142801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142801
Numéro de demande
EP08715557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
6 nov. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 27/18 (2006.01)
F04B 27/22 (2006.01)
Priorité
DE 102007015039 29.03.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/000414 07.03.2008
Publication PCT
WO2008/119319 09.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Strasse 3, 61352 Bad Homburg, DE

Inventeur

SCHÄFER, Tilo

55566 Daubach, DE

DI VITO, Thomas

61273 Wehrheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.