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Brevet européen · EP2142802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142802
Numéro de demande
EP08716540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007016385 03.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/002045 14.03.2008
Publication PCT
WO2008/119452 09.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 07.10.2014

  6. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

KNF Neuberger GmbH

Alter Weg 3, 79112 Freiburg, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

BECKER, Erich

79189 Bad Krozingen, DE

HAUSER, Erwin

79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.