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Brevet européen · EP2142816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2142816
- Numéro de demande
- EP08736914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 16 mai 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/073 (2006.01)F16C 35/077 (2006.01)F16D 7/02 (2006.01)G11B 5/48 (2006.01)F16C 27/04 (2006.01)
- Priorité
- US 913740 P 24.04.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/001243 09.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/129235 30.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 16 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
COURT, David
Bridgwater Somerset TA6 6AE, GB
SLAYNE, Andrew Robert
Frampton Cotterell Bristol BS36 2AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.