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Brevet européen · EP2142830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2142830
Numéro de demande
EP07727825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2007
Publié
13 janv. 2010
Délivré
24 nov. 2010
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/053357 05.04.2007
Publication PCT
WO2008/122311 16.10.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  4. 3 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

  5. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Eugen Seitz AG

EUGEN SEITZ AG

Spitalstrasse 204, CH-8623 Wetzikon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

RYMANN, Othmar

CH-8362 Balterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.