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Brevet européen · EP2143082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2143082
Numéro de demande
EP08787981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2008
Publié
13 janv. 2010
Délivré
1 juil. 2020
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/20 (2016.01)
G07D 7/00 (2016.01)
Priorité
FR 0703146 27.04.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/000563 22.04.2008
Publication PCT
WO2008/142307 27.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Advanced Track And Trace

99, Avenue de la Châtaigneraie, 92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

MASSICOT, Jean-Pierre

F-92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

SAGAN, Zbigniew

F-92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

FOUCOU, Alain

F-92504 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.