CIRCUIT ÉLECTRONIQUE INTÉGRÉ COMPRENANT UNE PORTION DE COUCHE MINCE A BASE D'OXYDE D'HAFNIUM
Brevet européen · EP2143134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2143134
- Numéro de demande
- EP08805707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2008
- Publié
- 13 janv. 2010
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 20/10 (2006.01)H01L 29/49 (2006.01)G11B 7/005 (2006.01)H01L 21/28 (2006.01)H01L 21/316 (2006.01)H01L 29/51 (2006.01)
- Priorité
- FR 0703089 27.04.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/050753 25.04.2008
- Publication PCT
- WO2008/155490 24.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
DUBOURDIEU, Catherine
F-38000 Grenoble, FR
RAUWEL, Erwan Yann
P-3810-157 Aveiro, PT
COSNIER, Vincent
F-38000 Grenoble, FR
LHOSTIS, Sandrine
F-38570 Theys, FR
BENSAHEL, Daniel-Camille
F-38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.