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Brevet européen · EP2143532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2143532
Numéro de demande
EP09164703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2009
Publié
13 janv. 2010
Délivré
23 oct. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 5/10 (2006.01)
B26F 1/36 (2006.01)
//B26D 7/01 (2006.01)
//B26D 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008177811 08.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

Shinohara, Masaru

Osaka-shi Osaka, JP

Masuyama, Masaaki

Osaka-shi Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.