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Brevet européen · EP2143947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2143947
Numéro de demande
EP09169822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2006
Publié
13 janv. 2010
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04B 7/06 (2006.01)
F04B 9/04 (2006.01)
F04B 19/00 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
EP 05405726 28.12.2005
EP 06405462 02.11.2006
Divisionnaire de
EP06821060
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 31 août 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sensile Pat AG, Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf → Sensile Medical AG, Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 20 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 20.12.2012

  7. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

Sensile Medical AG

Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Hilber, Josef

CH-6319 Allenwinden

Straessler, Sigfrid

CH-1113 St-Saphorin-sur-Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.